Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPFIL
CODA INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1106621
Date de dépôt :
13/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOPFIL

Déposée le 13 septembre 1979 par CODA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOPFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CODA INDUSTRIE domicilié(e) (SA), Chemin du Noiret, 74301 CLUSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque STOPFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CODA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOCKFIL , FILTEC


CODA INDUSTRIE - (SA), Chemin du Noiret, 74301 CLUSES. - France


Cabinet PONCET. - France


Inscription - Transmission de propriété n°13244 - Publication au BOPI 1980-013

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autre produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.